IA et droit d'auteur
Depuis l’avènement de l’intelligence artificielle générative, il est de plus en plus commun d’entendre parler des enjeux qui y sont reliés à propos du droit d’auteur. Cet espace a pour but de vous éclaircir sur le positionnement de Copibec à ce sujet, ainsi qu’à vous informer sur les ressources de notre réseau.
L’intelligence artificielle (IA) est un système automatique qui détient un certain degré d’autonomie. Il est adaptable à son environnement, capable d’atteindre des objectifs et il possède des capacités cognitives.
L’IA générative est une sous-catégorie de l’IA, tel que ChatGPT.
Il s’agit d’IA à usage général, c’est-à-dire que l’on peut utiliser pour faire des contenus précis. (Par exemple : rédaction, visuels, etc.)
Source : Où en sommes-nous avec l’intelligence artificielle ?
Information supplémentaire: L'ABC de l'IA
Dans le cadre de la Consultation sur le droit d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle générative, Copibec a présenté sa position et a soutenu les revendications du secteur du livre.
Copibec a réagi au rapport déposé, plus d’un an après, ayant donné suite à cette consultation. Nous aurions aimé que le gouvernement s’engage plus fermement afin de répondre aux besoins exprimés par les titulaires de droits.
Actions publiques
- VIDÉO: Organisation de la conférence «Intelligence artificielle, droit d’auteur et actions collectives : Comment s’y retrouver? » au Salon du livre de Montréal, vendredi 21 novembre 2025.
- Copibec était représenté par Arezki Raab, directeur général adjoint, et Maryse Beaulieu, conseillère aux affaires publiques et juridiques, lors de cette comparution devant le Comité permanent du Patrimoine canadien:
Répercussions des progrès technologiques en matière d’intelligence artificielle sur les industries créatives – Octobre 2025
Articles
- Des échos américains sur l'utilisation équitable aux fins d'éducation - Mars 2026
- Quand l’intelligence artificielle aura tout dévoré - Octobre 2025
- L’intelligence artificielle ne peut prospérer sans les créateurs - Septembre 2025
- L’ABC de l’IA - Septembre 2025
- Intelligence artificielle VS propriété intellectuelle : À quand la modernisation de la Loi sur le droit d’auteur ? - Avril 2025
- Où en sommes-nous avec l’intelligence artificielle ? - Avril 2024
- Billet Infolettre: Et si on parlait de l'avenir ?- Avril 2024
- ChatGPT dans l'œil de Francis Hébert-Bernier – Octobre 2023
- ChatGPT dans l'œil de Patrick Bourbeau – Mai 2023
- ChatGPT dans l'œil de Gilles Herman – Avril 2023
Communiqués de presse
- Sommet du G7 : Intelligence artificielle et culture, une combinaison gagnante – Juin 2025
- Un rapport attendu mais aucune action concrète quant à l’impact de l’intelligence artificielle - Février 2025
- L’industrie du livre se prononce sur l’intelligence artificielle et le droit d’auteur - Janvier 2024
- Réviser le droit d’auteur pour rapprocher intelligence artificielle et culture – Septembre 2023
Lettres
- Consultation Sprint national - Stratégie renouvelée en matière d’intelligence artificielle (IA) - Octobre 2025
Dans les médias
- Avant, c'était avant le temps d'avant l'IA - Les Libraires, Décembre 2025

Le balado de Copibec: Loi sur le droit d’auteur: Un siècle d’histoires
Ressources de notre réseau
- Association nationale des éditeurs de livres (ANEL)
Ressources IA - Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ)
Lettre ouverte sur l’intelligence artificielle – RAAV x IQ x UNEQ - Octobre 2023
Le droit d’auteur à l’heure de l’intelligence artificielle - Avril 2023 - Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV)
Le RAAV au forum Mutek 2023 : Retour sur notre présence aux conférences sur l’intelligence artificielle - Acces Copyright
Webinar: Generative AI & Strategic Considerations for Creators & Publishers - September 2025
On the G7 Summit: AI and culture can be a win-win - Juin 2025
Canadian Writing and Publishing Organizations Advocate for Artificial Intelligence Regulations in Ottawa - May 2024
The book industry speaks out on artificial intelligence and copyright - Janvier 2024 - Illustration Québec (IQ)
L’illustration et l’intelligence artificielle : miracle ou mirage ? (Pdf)
Événements de notre réseau
- Le symposium "Face à l'IA - agir pour l'avenir de nos métiers"
Six des plus grands syndicats du milieu culturel du Québec se sont unis dans l’organisation de ce symposium. Ce rendez-vous a mis en lumière les enjeux liés à l’émergence de l'intelligence artificielle. - L’Art est humain : Manifeste pour la défense de la création authentique
- CultureIA – 22 mai, 2025 – ville de Québec